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Marques déposées par PAS DE RAUZANTODO
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CHATEAU ROQUECAVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROQUECAVE
SCEA PAS DE RAUZAN, SCEA

Numéro de dépôt :
3240863
Date de dépôt :
04/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2023
CHATEAU ROQUECAVE de PAS DE RAUZAN

Présentation de la marque CHATEAU ROQUECAVE

Déposée le 4 août 2003 par PAS DE RAUZANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU ROQUECAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est PAS DE RAUZANTODO domicilié(e) 1 route du Pas de Rauzan - 33350 - MOULIETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 852 162 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PAS DE RAUZAN domicilié(e) 1 route du Pas de Rauzan - 33350 - MOULIETS - France.

La marque CHATEAU ROQUECAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ROQUECAVE est expirée depuis le 4 août 2023.

PAS DE RAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FONTAINE ST MARTIN , CHATEAU PAS DE RAUZAN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


SCEA PAS DE RAUZAN, SCEA - 1 route du Pas de Rauzan - 33350 - MOULIETS - France - SIREN 404852162


SCEA PAS DE RAUZAN - 1 route du Pas de Rauzan - 33350 - MOULIETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 21 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522417 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534202 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU ROQUECAVE.